Livret de mesure - Travail sur mesure

MUNICIPALITÉ DE ............
PROVINCE DE …………

Travaux de ………………………………………………………………………………………………

Entreprise: ……………………………………………………………………………………………….

Date du contrat ............ n ° rep. ………… inscrit à ………… le …………

Montant contractuel des travaux euro .......... net de la remise aux enchères de .......%

Livret de mesure
(art. 183 du décret présidentiel 207/2010)

N ° ……… de pages N ° ………


Livré vierge à M. ..................


Date ..................

Le directeur des travaux ……………………….

Retourné au bureau ...........................


Date ..................

Le responsable de la procédure ………………………………………… ..